Date de création du document : 2020-02-05
Date de dernière mise à jour du document : 2020-02-05

Catalogage des thèses de doctorat soutenues à partir de 1985
Partie IV – Signaler les thèses perdues ou incommunicables dans le Sudoc et dans theses.fr

Préambule

Introduction

Cas 1 : La thèse originelle est signalée dans le Sudoc mais son exemplaire a été perdu, détruit, ou est devenu incommunicable

Cas 2 : La thèse originelle n'a jamais été signalée dans le Sudoc

L'établissement de soutenance n'a pas pu acquérir de reproduction conforme de la thèse originelle perdue/incommunicable

Si un autre établissement du réseau possède une reproduction

S'il n'existe aucune reproduction nulle part

L'établissement de soutenance ne souhaite pas que le dernier exemplaire perdu de la thèse originelle redescende dans son SIGB

 

Préambule

L'archivage des thèses de doctorat est une obligation légale dont les établissements de soutenance doivent s'acquitter. La perte ou la dégradation d'une thèse est grave et doit rester exceptionnelle.

Lorsque les exemplaires d'une thèse originelle sont manquants ou incommunicables, il est impératif :

La notice bibliographique décrivant la thèse originelle ne doit pas être supprimée.

Le dernier exemplaire de la thèse, même s'il est incommunicable/perdu/détruit, ne doit pas être supprimé.

Nous vous rappelons / attirons votre attention sur le fait que supprimer le dernier exemplaire d'une thèse originelle conduit à la disparition de la notice bibliographique dans le Sudoc public et à la disparition de la « famille » de la thèse dans theses.fr. Or, il existe une obligation légale, réglementaire, de signalement des thèses de doctorat dans le Sudoc et dans theses.fr. Le signalement des thèses originelles présente cette particularité de signaler à la fois un document, mais aussi un diplôme. Les notices de thèses originelles doivent donc rester visibles dans le Sudoc et dans theses.fr, y compris lorsque le document n'existe plus. Le diplôme doit être signalé.

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Introduction

Les présentes consignes portent sur la manière de signaler dans le Sudoc les thèses originelles dont tous les exemplaires ont été perdus, détruits ou abîmés au point de devenir incommunicables.

Seront abordés les cas de figure suivants :

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Cas 1 : La thèse originelle est signalée dans le Sudoc mais son exemplaire a été perdu, détruit, ou est devenu incommunicable

Il existe deux possibilités :

Dans les deux cas de figure, l'établissement de soutenance doit :