Conditions de reproduction et d'utilisation : Conditions de reproduction - <userestrict>⚓
Si la reproduction, la publication ou l'utilisation d'une unité documentaire est soumise à condition, on donne ces informations en utilisant l'élément Conditions d'utilisation <userestrict>.
Cet élément peut également servir à mentionner l'absence de conditions d'utilisation, si le catalogueur juge cette précision utile.
A l'intérieur de l'élément <userestrict>, on saisit les informations dans un ou plusieurs éléments <p>.
Complément : ⚓
Voir DeMArch, § 5.4.1 et 5.4.2.
Exemple :
Exemple 1 :
<userestrict>
<p>Selon les stipulations du legs fait par André Breton à la Bibliothèque littéraire Jacques Doucet, aucune reproduction ni
publication, même partielles, des lettres qui lui ont été adressées ne sont autorisées dans un délai de cinquante ans après son décès
(28 septembre 1966).</p>
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Exemple :
Exemple 2 :
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<p>Toute reproduction de documents est soumise à l'autorisation du secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et
belleslettres.</p>
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Exemple :
Exemple 3 :
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<p>Reproduction soumise à autorisation de l'ayant droit.</p>
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Exemple :
Exemple 4 :
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<p>Toute publication de documents inédits fait l'objet d'une convention.</p>
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Exemple :
Exemple 5 :
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<p>Une clause du testament interdit en outre toute visite d'agrément ainsi que les prêts aux expositions, car ils risqueraient
d'endommager les documents.</p>
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Remarque :
Affichage hérité des conditions d'accès et d'utilisation
Lorsqu'aucun élément <accessrestrict> ni <userestrict> ne figure au sein d'un niveau descriptif, une fonction de l'interface publique de Calames repère ces données au sein de l'ancêtre le plus proche et les affiche en pied de notice, précédées de l'intitulé « Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents ».