La thèse dans sa version de soutenance
La thèse de doctorat est à la fois une œuvre de l'esprit, une archive publique et un document administratif. Son archivage pérenne dans l'établissement de soutenance, ainsi que son signalement dans le Sudoc et dans theses.fr, sont des obligations réglementaires qui s'imposent à l'auteur. La thèse, une fois soutenue et validée, permet à son auteur d'obtenir le diplôme de doctorat et le titre de docteur.
La version de soutenance d'une thèse est la version qui a été soutenue, validée par le jury de soutenance et, le cas échéant, corrigée à la demande de ce dernier. C'est cette version que l'établissement de soutenance est tenue d'archiver.
Depuis l'arrêté du 25 mai 2016 le dépôt des thèses de doctorat se fait obligatoirement sous forme électronique. Entre 2006 et 2016, les établissements avaient le choix entre un dépôt sous forme imprimée ou sous forme électronique (voir l'arrêté du 7 août 2006). Avant 2006, le dépôt des thèses se faisait exclusivement sous forme imprimée (voir l'arrêté du 25 septembre 1985). Ainsi, dans le Sudoc, en cherchant des thèses dans leur version de soutenance, on obtient des documents papier et/ou des documents électroniques.
Réglementaire : Les arrêtés ministériels⚓
Trois arrêtés ministériels se sont succédé entre 1985, date à laquelle le doctorat a été réformé, et aujourd'hui :
Arrêté du 25 septembre 1985 relatif aux modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat. (abrogé)
Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat. (abrogé)
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat. (en vigueur)
Les références des thèses électroniques pointent vers le texte intégral du document, uniquement si le docteur a fait le choix d'une diffusion en accès ouvert, sur internet, de son travail. Depuis l'arrêté de 2016, et sauf confidentialité avérée, l'auteur ne peut empêcher la diffusion de son travail a minima dans l'enceinte de son établissement de soutenance et au sein de la communauté universitaire.
L'embargo et la confidentialité sont des restrictions d'accès temporaires :
Lorsqu'une thèse est sous embargo, elle est accessible a minima dans l'enceinte de l'établissement de soutenance et au sein de la communauté universitaire. A la fin de l'embargo, la thèse est diffusée en libre accès sur internet.
Lorsqu'une thèse est confidentielle, personne ne peut y accéder. A la fin de la période de confidentialité, la thèse est diffusée sur internet, ou seulement dans l'enceinte de la communauté universitaire, en fonction du choix opéré par l'auteur.
Conseil :
Pour chercher les thèses version de soutenance, on utilisera de préférence la facette de tri par type de publication « Thèses (version de soutenance) ».