Date de création du document : 29/05/2000
Date de dernière mise à jour du document : 21/06/2002
| Notices d'autorité | Notices bibliographiques | Données locales | Données d'exemplaires | Centres de ressources |
| Zone E318 | |
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Zone E325 |
| Zone | Ind1 | Ind2 | Code de sous-zone | Position | Valeur | O/F | R/NR | Contenu |
| E319 | # | # | F | R | Note sur l'accès et la reproduction | |||
| a | O | NR | Texte de la note | |||||
| b | F | NR | Ayant-droit | |||||
| c | F | NR | Référence | |||||
| d | F | NR | Accès spécifique restreint | |||||
| x | F | NR | Document ou partie du document concernée |
Cette zone permet la saisie d'informations sur des conditions particulières de communication, de prêt ou de reproduction d'un exemplaire, et sert à préciser les conditions locales d'accès à un document numérique au sein de l'établissement ayant effectué le signalement. Elle peut être utilisée dans les notices décrivant des documents de littérature grise, des documents en dépôt, des documents numériques ou pour signaler les droits s'attachant aux documents audiovisuels.
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| En format : | E319 ##$aDroits réservés |
| En format : | E319 ##$aReproduction interdite jusqu'au 25 février 2015$bChambre de commerce de la haute couture$xPhotographies |
| En format : | E319 ##$aCommunication restreinte$bCentre national d'études des télécommunications$cConvention de recherche n° 86-117$dServices de France-Telecom$xdonnées statistiques |
| En format : | E319 ##$aAccès après authentification avec l'identifiant numérique de la bibliothèque / de l'université |
| En format : | E319 ##$aAccès sur les postes de la bibliothèque pour l'ensemble des usagers |
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Ce type d'information peut soit être saisi directement ici, en zone E319 de la notice d'exemplaire, soit, si on estime qu'elle est commune à tous les exemplaires possédés par la bibliothèque, en zone L319.
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$a Texte de la note
Cette sous-zone contient un texte en clair, indiquant les conditions/restrictions d'accès et de reproduction du document, ou les conditions gouvernant son utilisation (exposition, prêt, etc.)
$b Ayant-droit
Cette sous-zone permet d'indiquer le nom de la personne ou de l'institution qui a défini les règles qui régissent l'utilisation ou la reproduction du document, ou qui est bénéficiaire des droits qui s'attachent à ces documents.
$c Référence
On indique dans cette sous-zone la source sur laquelle se fondent les restrictions mentionnées. Ce peut être un contrat (dans le cas de rapports de littérature grise, par exemple), un statut particulier, etc.
$d Accès spécifique restreint
On utilise cette sous-zone pour signaler une catégorie d'utilisateurs ou des individus particuliers auxquels les conditions de communication ou de reproduction décrites dans la note ne s'appliquent pas.
$x Document ou partie du document concerné
Cette sous-zone permet d'indiquer à quelle partie du document les conditions de communication ou de reproduction décrites dans la note s'appliquent. Si celles-ci concernent la totalité du document, on n'utilise pas cette sous-zone.
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